J.O. 283 du 5 décembre 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Avis relatif à l'homologation et à l'annulation de normes

NOR : INDI0410104V


En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision no 2004-82 du 5 novembre 2004, a prononcé :

A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 5 décembre 2004, des quarante-trois normes françaises suivantes :


AGROALIMENTAIRE


NF EN 14332. - Produits alimentaires. - Dosage des éléments trace. - Détermination de l'arsenic dans les aliments d'origine marine par spectrométrie d'absorption atomique à four graphite (GFAAS) après digestion par micro-ondes (indice de classement : V03-086).

NF EN 14352. - Produits alimentaires. - Dosage des fumonisines B1 et B2 dans des aliments à base de maïs. - Méthode CLHP avec purification par colonne d'immunoaffinité (indice de classement : V03-140).

NF ISO 18593. - Microbiologie des aliments. - Méthodes horizontales pour les techniques de prélèvement sur des surfaces, au moyen de boîtes de contact et d'écouvillons (indice de classement : V08-035).

NF ISO 21528-1. - Microbiologie des aliments. - Méthodes horizontales pour la recherche et le dénombrement des Enterobacteriaceae. - Partie 1 : recherche et dénombrement à l'aide de la technique NPP avec préenrichissement (indice de classement : V08-039-1).

NF ISO 21528-2. - Microbiologie des aliments. - Méthodes horizontales pour la recherche et le dénombrement des Enterobacteriaceae. - Partie 2 : méthode par comptage des colonies (indice de classement : V08-039-2).


CONSTRUCTION


NF EN 14202. - Stores extérieurs et fermetures pour baies équipées de fenêtres. - Aptitude à l'emploi des actionneurs électriques tubulaires ou carrées. - Exigences et méthodes d'essais (indice de classement : P25-514).


SANTÉ


NF EN ISO 16744. - Art dentaire. - Alliages dentaires en métaux pour les restaurations fixes (indice de classement : S91-253).

NF ISO 7206-10. - Implants chirurgicaux. - Prothèses partielles et totales de l'articulation de la hanche. - Partie 10 : détermination de la résistance à la charge statique de têtes fémorales modulaires (indice de classement : S94-166-10).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


NF EN 13775-4. - Applications ferroviaires. - Mesure des wagons lors de leur construction et lors de modifications. - Partie 4 : bogies à deux essieux (indice de classement : F33-500-4).

NF EN 13775-5. - Applications ferroviaires. - Mesure des wagons lors de leur construction et lors de modifications. - Partie 5 : bogies à trois essieux (indice de classement : F33-500-5).

NF EN 12929-1. - Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant des personnes. - Dispositions générales. - Partie 1 : prescriptions applicables à toutes les installations (indice de classement : P82-902-1).

NF EN 13223. - Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant des personnes. - Entraînements et autres dispositifs mécaniques (indice de classement : P82-906).

NF EN 1709. - Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant des personnes. - Examen probatoire, maintenance, contrôles en exploitation (indice de classement : P82-910).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


NF EN 14370. - Agents de surface. - Détermination de la tension superficielle (indice de classement : T73-060).

NF EN 14480. - Agents de surface. - Détermination des agents de surface anioniques. - Méthode potentiométrique de titrage dans deux phases (indice de classement : T73-287).

NF EN 14371. - Agents de surface. - Détection de l'aptitude au moussage et du taux de moussage. - Méthode par circulation (indice de classement : T73-426).


SPORTS, LOISIRS, BIENS DE CONSOMMATION

ET SERVICES


NF EN 13453-1. - Ameublement. - Lits superposés et lits surélevés à usage non domestique. - Partie 1 : exigences de sécurité, de résistance et de durabilité (indice de classement : D62-021-1).

NF EN 13453-2. - Meubles. - Lits superposés et lits en hauteur pour usage non domestique. - Partie 2 : méthodes d'essais (indice de classement : D62-021-2).

NF ISO 10958-2. - Surfs des neiges. - Zone de montage de la fixation. - Partie 2 : exigences et méthodes d'essai relatives aux surfs des neiges munis d'inserts (indice de classement : S52-747-2).

NF EN 13209-1. - Articles de puériculture. - Porte-enfants. - Exigences de sécurité et méthodes d'essai. - Partie 1 : porte-enfants dorsaux avec armature (indice de classement : S54-006-1).

NF EN 721. - Véhicules habitables de loisirs. - Exigences de ventilation de sécurité (indice de classement : S56-320).

NF EN 722-1. - Véhicules habitables de loisirs. - Systèmes de chauffage à combustibles liquides. - Partie 1 : caravanes et résidences mobiles (indice de classement : S56-321).


EAU : MILIEUX ET USAGES


NF EN 1825-1. - Séparateurs à graisse. - Partie 1 : principes pour la conception, les performances et les essais, le marquage et la maîtrise de la qualité (indice de classement : P16-500-1).


ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE


NF EN 58. - Bitumes et liants bitumineux. - Echantillonnage des liants bitumineux (indice de classement : T66-010).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


NF EN ISO 8491. - Matériaux métalliques. - Tubes. - Essai de cintrage sur tronçon (indice de classement : A03-091).

NF EN ISO 8492. - Matériaux métalliques. - Tubes. - Essai d'aplatissement (indice de classement : A03-092).

NF EN ISO 8493. - Matériaux métalliques. - Tubes. - Essai d'évasement (indice de classement : A03-093).

NF EN ISO 8494. - Matériaux métalliques. - Tubes. - Essai de rabattement de collerette (indice de classement : A03-094).

NF EN ISO 8495. - Matériaux métalliques. - Tubes. - Essai de dilatation d'anneaux (indice de classement : A03-095).

NF EN ISO 8496. - Matériaux métalliques. - Tubes. - Essai de traction sur anneaux (indice de classement : A03-096).

NF EN ISO 18273. - Produits consommables pour le soudage. - Fils-électrodes, fils et baguettes pour le soudage de l'aluminium et les alliages d'aluminium. - Classification (indice de classement : A81-331).

NF EN ISO 15609-5. - Descriptif et qualification d'un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques. - Descriptif d'un mode opératoire de soudage. - Partie 5 : soudage par résistance (indice de classement : A89-052-5).

NF EN ISO 15614-12. - Descriptif et qualification d'un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques. - Epreuve de qualification d'un mode opératoire de soudage. - Partie 12 : soudage par points, à la molette et par bossages (indice de classement : A89-057-12).

NF ISO 15242-2. - Roulements. - Méthodes de mesurage des vibrations. - Partie 2 : roulements à billes à alésage et surface extérieure cylindriques (indice de classement : E22-325-2).

NF EN ISO 10684. - Eléments de fixation. - Revêtements de galvanisation à chaud (indice de classement : E25-041).

NF EN 12516-2. - Robinetterie industrielle. - Résistance mécanique des enveloppes. - Partie 2 : méthode de calcul relative aux enveloppes d'appareils de robinetterie en acier (indice de classement : E29-300-2).

NF EN ISO 10497. - Essais des appareils de robinetterie. - Exigences de l'essai au feu (indice de classement : E29-315).

NF EN 13480-6. - Tuyauteries industrielles métalliques. - Partie 6 : exigences complémentaires relatives aux tuyauteries enterrées (indice de classement : E86-700-6).

NF EN 14391. - Emballages. - Tubes souples en aluminium. - Indications tactiles de danger (indice de classement : H00-007).

NF EN 14634. - Emballage en verre. - Bague couronne 26 H 180. - Dimensions (indice de classement : H35-043).

NF EN 14635. - Emballage en verre. - Bague couronne 26 H 126. - Dimensions (indice de classement : H35-044).

NF EN ISO 2810. - Peintures et vernis. - Vieillissement naturel des revêtements. - Exposition et évaluation (indice de classement : T30-056).

NF EN 14869-1. - Adhésifs structuraux. - Détermination du comportement en cisaillement d'adhésifs structuraux. - Partie 1 : méthode d'essai en torsion de cylindres creux collés bout à bout (indice de classement : T76-141-1).

B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 5 décembre 2004, des seize normes françaises suivantes :


AGROALIMENTAIRE


NF ISO 7402 (décembre 1993). - Microbiologie. - Directives générales pour le dénombrement sans revivification des Enterobacteriaceae. - Technique NPP et méthode par comptage des colonies (homologuée le 20 novembre 1993) (indice de classement : V08-021).

NF ISO 8523 (février 1992). - Microbiologie. - Directives générales pour la recherche des Enterobacteriaceae avec pré-enrichissement (homologuée le 20 janvier 1992) (indice de classement : V08-025).


SANTÉ


NF S91-249 (décembre 1997). - Alliages dentaires pour restauration métallo-céramique (homologuée le 20 novembre 1997) (indice de classement : S91-249).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


NF ISO 304 (novembre 1987). - Agents de surface. - Détermination de la tension superficielle par étirement de films liquides (homologuée le 20 octobre 1987) (indice de classement : T73-060).


SPORTS, LOISIRS, BIENS DE CONSOMMATION

ET SERVICES


NF ISO 10958-2 (mars 2000). - Surfs des neiges. - Zone de montage de la fixation. - Partie 2 : exigences et méthodes d'essai relatives aux surfs des neiges munis d'inserts (homologuée le 20 février 2000) (indice de classement : S52-747-2).

NF EN 721 (septembre 1998). - Véhicules habitables de loisirs. - Exigences de ventilation de sécurité (homologuée le 20 août 1998) (indice de classement : S56-320).

NF EN 722-1 (juin 1996). - Véhicules habitables de loisirs. - Systèmes de chauffage à combustibles liquides. - Partie 1 : caravanes et résidences mobiles (homologuée le 20 mai 1996) (indice de classement : S56-321).


ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE


NF T66-010 (février 1984). - Echantillonnage des liants bitumineux (homologuée le 29 janvier 1984) (indice de classement : T66-010).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


NF EN 10232 (février 1994). - Matériaux métalliques. - Tubes. - Essai de cintrage sur tronçons (homologuée le 20 janvier 1994) (indice de classement : A03-091).

NF EN 10233 (février 1994). - Matériaux métalliques. - Tubes. - Essai d'aplatissement (homologuée le 20 janvier 1994) (indice de classement : A03-092).

NF EN 10234 (février 1994). - Matériaux métalliques. - Tubes. - Essai d'évasement (homologuée le 20 janvier 1994) (indice de classement : A03-093).

NF EN 10235 (février 1994). - Matériaux métalliques. - Tubes. - Essai de rabattement de collerette (homologuée le 20 janvier 1994) (indice de classement : A03-094).

NF EN 10236 (février 1994). - Matériaux métalliques. - Tubes. - Essai de dilatation d'anneaux (homologuée le 20 janvier 1994) (indice de classement : A03-095).

NF EN 10237 (février 1994). - Matériaux métalliques. - Tubes. - Essai de traction sur anneaux (homologuée le 20 janvier 1994) (indice de classement : A03-096).

NF H35-043 (décembre 1996). - Industries de l'embouteillage. - Bouteilles en verre. - Bague couronne 26 H 180. - Dimension (homologuée le 20 novembre 1996) (indice de classement : H35-043).

NF H35-044 (décembre 1996). - Industries de l'embouteillage. - Bouteilles en verre. - Bague couronne 26 H 126. - Dimension (homologuée le 20 novembre 1996) (indice de classement : H35-044).